Contenu
On entend par contenu du site la structure générale, les textes, les images animées ou non dont le site est composé. Boémi se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site à tout moment et sans préavis.
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la propriété intellectuelle, l’internaute dispose exclusivement :
- D’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible sur le contenu du site ou de l’un de ses éléments ;
- D’un droit de reproduction pour stockage aux fins de représentation sur un écran mono poste et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier.
Tout autre usage est soumis à l’autorisation express préalable de Boémi ou des producteurs de contenus concernés.
Il en est ainsi de toute représentation et/ou reproduction, même partielle du contenu de ce site et/ou de l’un de ses éléments et notamment :
- A des fins commerciales et/ou publicitaires et/ou de distribution ;
- A des fins d’utilisation de l’un des éléments du site dans un environnement informatique en réseau.
- L’extraction répétée et systématique d’éléments protégés ou non du site causant un préjudice quelconque à Boémi ou aux producteurs de contenus. Sont notamment visés les éléments protégés par les articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Boémi avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
- Sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées, …
- Et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
- Sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi protégés sont la propriété de Boémi ou de tiers ayant autorisé Boémi à les exploiter. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Boémi, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque.
La violation de ces dispositions peut entraîner l’application des sanctions pénales et civiles prévues par la législation en vigueur. (Puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende à cette date).
Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Crédits photos
Boémi
© Crédits photos – ”Tous droits de reproduction et de représentation réservés”
Sauf indications contraires, les images contenues dans les articles et pages du site ont été réalisées par nos soins et sont notre propriété.
Dans le cas contraire, leur source et auteur sont indiqués en dessous de l’image ou en bas d’article. Si vous voyez votre travail sur ce blog et souhaitez une rectification de référence ou que les images soient retirées, vous pouvez nous contacter par mail.
Cookies
Lors de vos visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur votre navigateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant les préférences de votre navigateur.